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De crises économiques et d’impacts politiques dans la jeune histoire du Congo indépendant de 1960 à ce jour (Contribution n°2. Période de 1966 à 1997)(suite & fin)
jeudi 30 juillet 2020

(Par KASONGO-NUMBI Kashemukunda)

Le gouvernement congolais se réservait 60 % des actions de la nouvelle société et laissait 40 % à la souscription de tiers nationaux et étrangers. Pour avoir été considérée par Mobutu comme s'étant ralliée à l'attitude de défi qu'affichait l'Union Minière du Haut-Katanga, la Tanganyika Concessions Limited, britannique, fut exclue du partage des parts dans la GECOMIN

Les cinq personnalités belges de l'Union Minière pressenties pour faire partie du conseil d'administration de la Générale congolaise des Minerais refusèrent l'offre du gouvernement congolais. Ainsi le conseil d'administration de la Gécomin resta composé uniquement de Congolais.

Cette fois-ci le gouvernement belge qui avait pris la partie de garder le silence va réagir avec vivacité contre le gouvernement congolais. En effet, le ministre belge des Affaires étrangères va se fendre d'une déclaration : " Le gouvernement de la Belgique ne peut s'associer à cette action (entendez l'action de la dissolution unilatérale de l'Union Minière du Haut-Katanga et son remplacement par la Gécomin) ni sur le plan juridique ni sur le plan politique. Il en avait informé au préalable le gouvernement congolais ", le ministre ajoutait qu'il allait informer son collègue des Finances de ce qui était décidé comme "mesures les plus appropriées pour veiller à ce que les intérêts belges soient protégés, tant en ce qui concerne les porteurs belges de titres que la société elle-même".

Quant à la principale intéressée, l'Union Minière du Haut-Katanga, sa réaction, comme on devrait s'y attendre, fut dure. Dans un communiqué publié le 03 janvier 1967, elle qualifiait de spoliation les mesures prises par le gouvernement congolais. Elle informait tous les intéressés que les produits qui seraient mis en vente par la Gécomin étaient considérés par elle comme ayant été soustraits de manière illicite à son patrimoine. Elle menaçait, en outre, d'engager des poursuites judiciaires contre tous ceux qui traiteraient avec la société congolaise. Dans sa déclaration, l'Union Minière, incitait son personnel à ne pas collaborer avec la Gécomin. Elle demanda à sa filiale qui était au Congo de continuer la production en toute ignorance de toutes ces mesures prises par les autorités congolaises. Elle suspendait cependant une menace que si les Congolais ne revenaient pas sur leurs décisions, son personnel expatrié allait arrêter définitivement la production. Elle informait l'opinion qu'en reprenant la concession qu'il avait accordée à l'Union Minière, le gouvernement congolais avait rendu caduque la participation du Congo dans le capital de celle-ci (qui se montait à 18 %, selon les conventions Tshiombe-Spaak) ainsi que les droits connexes. En ce qui concerne les exigences financières des autorités congolaises, l'Union Minière soulignait que, sans leur action, la société aurait normalement payé le solde d'impôts congolais résultant de son activité en 1966, ainsi que les impôts et taxes subséquents.

Emboitant le pas à l'Union Minière, la Tanganyika Concessions Limited, britannique, associé de celle-ci, publiait une déclaration condamnant "l'acte illégal de confiscation " dont était victime l'Union Minière du Haut-Katanga.

Sur le plan national, comme je venais de le démontrer, Mobutu qui venait de se mettre tout le monde sur son dos, était isolé. Sur le plan continental, malgré les voyages de son ambassadeur itinérant pour rallier ses collègues africains à sa cause, il ne reçut qu'un simple télégramme du Président de la Guinée, Ahmed Sékou Touré, qui le félicitait de son bras de fer contre les intérêts de l'impérialisme international au Congo (Voir Chronologie Politique Africaine, janvier-février 1967. Voir aussi dans Jeune Afrique du 25 décembre 1966 l'article de Mohamed Bakri : " Un Etat qui rentre dans l'Etat ".)

Faible sur le plan politique en interne et aussi sur le plan diplomatique, Mobutu, coupé de la manne financière et de l'expertise des techniciens expatriés qu'apportait l'Union Minière du Haut-Katanga, sa Gécomin ne réussissant pas à trouver preneur de 40 % de son capital, capitulât devant la puissance, " capital, profit, argent " qui domine le monde et que représentait l'Union Minière du Haut Katanga et que représente dans nos pays, le secteur des ressources naturelles (mines, hydrocarbures, bois etc.). Il ne put même pas tenir deux semaines de combat qu'il avait commencé le 1er janvier 1967, jour de la dissolution de l'Union Minière et de la création de la Gécomin. En effet, déjà, le 10 janvier 1967, Mobutu accepta de renégocier avec l'Union Minière du Haut-Katanga.

La Gécomin, qui sera rebaptisée Gécamines dans le cadre des mesures de l'authenticité zaïroise de 1971, ainsi que l'Union Minière du Haut Katanga seront maintenues mais vont collaborer. Selon certains, une solution logique serait que l'Union Minière joue le rôle d'agent commercial pour les Congolais, et leur fournisse une assistance technique. La Gécomin exploiterait les mines, et l'Union Minière serait libre d'opérer de nouveaux investissements ailleurs au Congo. Forte de cette expérience douloureuse, elle ne s'aventura plus à investir encore dans notre pays malgré cette invitation du gouvernement congolais.

Le 11 janvier 1967, le Président Mobutu, en personne, déclarait que les dernières propositions de Bruxelles étaient "raisonnables et constructives"; sans citer lesdites propositions ni présenter leur teneur. (Voir Le Monde, du 12 janvier 1967, page 6).

Dans les heures et les jours qui suivirent, le gouvernement congolais multiplia de déclaration allant dans le sens d'une solution négociée. C'est ainsi qu'il déclara renoncer à mettre en exécution ses menaces de saisir les biens de la Société Générale de Belgique ; tout en précisant que cela ne signifiait pas la dissolution de la Gécomin et le retour à l'Union Minière du Haut-Katanga. (Voir Le Monde, 17 janvier 1967, page 7 et aussi Chronologie Politique Africaine, janvier-février du 15 janvier).

Le gouvernement annonçait, en même temps, que le Congo était disposé à soumettre son différend avec l'Union Minière à un arbitrage international en cas d'échec des négociations entre les deux parties. Le 24 janvier 1967, le Président Mobutu déclarait, dans la foulée, que son gouvernement "n'hésitera pas une seconde à se conformer aux décisions de l'instance internationale chargée d'examiner le différend qui l'oppose à l'ex-Union Minière du Haut-Katanga, au cas où cette décision serait favorable à celle-ci". (Voir Chronologie Politique Africaine, janvier-février 1967, 24 janvier. Le Monde, 25 janvier 1967, page 7).

La privation de rentrées financières de l'Union Minière qui apportait directement et indirectement près de 80 % de recettes en devises du pays était intenable pour Mobutu et son gouvernement. Or l'Union Minière et la Belgique qui avaient prolongé la période de négociation (entre juin et décembre 1966) pour mieux asphyxier le gouvernement congolais, conditionnaient le paiement des taxes et autres par l'abandon par Mobutu de ses mesures contre l'Union Minière.

Même si le gouvernement congolais avait accepté la négociation, il refusait d'étaler publiquement son échec sur la place publique en dissolvant la Gécomin et en revenant au statuquo de l'Union Minière du Haut-Katanga.

C'est ainsi que le gouvernement va organiser à Kinshasa, le 22 janvier 1967, pendant qu'il négocie avec l'Union Minière, une cérémonie d'enterrement de celle-ci. Un Congolais déguisé en prêtre et figurant M. Louis Waleff, Président de l'Union Minière, précédait un cercueil censé contenir la dépouille mortelle de sa société. (Notre infra, in La " congolisation " de l'Union Minière du Haut Katanga. M. le Professeur Robert Kovar)

Et pour démontrer la viabilité de la Gécomin, les autorités congolaises annonçaient la formation d'un consortium de cinq sociétés occidentales prêtes à acquérir 40 % de son capital. Elles précisaient même que ces cinq sociétés étaient la Banque Lambert (belge), la Rhodesian Selection Trust (britannique), la Banque Rothschild (française), Pennaroya (française) et la Newmount Mining Corporation (américaine). Mais successivement la banque Lambert, la Newmount et la Société Pennaroya démentaient cette information (Voir le journal Le Monde, 1er février 1967, page 16 et aussi le communiqué de la Pennaroya, Le Monde 3 février 1967, page 12).

Début février 1967, on annonçait l'échec de la formation du consortium destiné à acheter les 40 % de la Gécomin. C'est ainsi que la Gécomin ou la Gécamines, faute de preneurs de ses actions, sera à 100 % congolaise. Tous les milieux d'affaires se méfiant de s'associer avec des Congolais désormais considérés comme des partenaires peu sûrs et fiables. Ce refus pouvait aussi être interprété comme mesure de rétorsion des investisseurs étrangers qui s'étaient tous ligués contre Mobutu derrière l'Union Minière du Haut-Katanga, à l'instar de la Tanganyika Concessions Limited, britannique.

Le 03 février 1967, trois délégués de l'Union Minière du Haut Katanga arrivaient à Kinshasa pour négocier avec les autorités congolaises. II s'agissait de MM. J. M. Derriks, ancien représentant de la société à Kinshasa, Henri Fortemps, ancien directeur général à Lubumbashi et Gilet, ancien directeur technique des installations de Kolwezi. (Le Monde, 4 février 1967, p. 5 et Chronologie Politique Africaine, janvier-février 1967, 3 février). Les journaux belges annonçaient même que cette délégation a fait le voyage pour Kinshasa parce que le gouvernement congolais avait finalement accepté d'indemniser l'Union Minière. Ce que démentaient les dirigeants congolais.

Une première séance de travail réunissait MM. Jean Baptiste Kibwe Mpapala, président du Conseil d'administration de la GECOMIN et Albert Ndele, gouverneur de la Banque Nationale du Congo d'une part, M. André de Spirlet, représentant de la Société générale de Belgique ainsi que les directeurs de l'Union Minière précités, d'autre part. Les discussions semblaient exclure les problèmes concernant l'indemnisation.

Le gouvernement congolais soucieux de ne pas donner l'impression de revenir sur la " congolisation " de l'Union Minière multipliait les déclarations d'une grande fermeté. Il ne pouvait être question pour le Président Mobutu de conclure un compromis directement avec l'Union Minière. Une solution allait finalement être trouvée. C'est ce qui explique la conduite de la délégation des négociateurs Belges par Monsieur André de Spirlet, représentant de la Société Générale de Belgique. Pourtant la Société Générale de Belgique était un des partenaires de l'Union Minière du Haut-Katanga, mais son nom provoquait moins d'indignations au Congo.

Le 07 février 1967, la radio de Kinshasa déclarait " seule la Société Générale des Minerais de Belgique, qui, jusqu'ici s'occupait de la commercialisation du cuivre produit par l'ex-Union Minière et du traitement des métaux précieux pourrait continuer à assurer le même travail pour le compte de la Générale congolaise des Minerais ce qui nécessite la présence et le maintien au Congo du personnel étranger de l'ex-Union Minière.

Les négociations de 1967 butaient aussi sur le principe d'indemniser l'Union Minière qu'exigeait la délégation belge et que rejetaient les délégués Congolais. Après une quinzaine de jours de négociations, l'accord était annoncé le 13 février à Bruxelles. Il sera signé le 15 février 1967. Au lendemain de la signature de l'accord du 15 février 1967 les deux parties se déclaraient satisfaites, chacune de leur côté.

Pour le gouvernement congolais il s'agissait d'un nouveau pas vers l'indépendance économique et aussi l'assurance que le remplacement de l'Union Minière du Haut-Katanga par la GECOMIN était admis en fait même par la Belgique. L'accord permettait enfin la reprise des rentrées de devises qui représentaient les trois quarts des rentrées congolaises.

Pour leur part, les Belges pouvaient se féliciter de ce que l'Union Minière continuait à avoir une place importante dans l'économie du Congo en raffinant à Bruxelles et en vendant les minerais de la Gécamines par l'intermédiaire de ses filiales telle la Société Générale des Minerais. Cette filiale bénéficiait également des avantages financiers constituant la rémunération de ses services qu'elle avait fixée à 6 % de la valeur des minerais vendus après déduction des taxes à payer à l'Etat congolais mais que les négociations avait ramenées à 4,5 %. Le Congo qui refusait toute idée d'indemniser l'Union Minière, cédera finalement et accepta de le faire et le fera en 1976 en payant une indemnisation d'un montant de 4 milliards de francs belges.

L'Union Minière continue encore sa vie aujourd'hui en Belgique sous la dénomination d'Umcor (" Um " pour rappeler Union Minière et cor qui signifie cœur) après avoir diversifié des activités au-delà du secteur minier.

Quant à la Gecomin, devenue Gécamines, elle s'est effondrée totalement en 1991 avec l'effondrement de la mine de Kamoto. Le code minier de 2002 a permis la vente de ses concessions à vil prix aux privés qui ne lui apportent quasi rien, d'où la promulgation du niveau code minier de mars 2018 dont tout le monde attend les résultats.

Sans tirer la leçon de l'échec de la congolisation de l'Union Minière, Motubu lance la zaïrianisation des commerces et des domaines fonciers détenus par des étrangers opérant au Zaïre. Il le fera par la loi n°73/009 particulière du 5 janvier 1973 qui sera modifiée par la loi n°74-014 du 10 juillet 1974, portant sur le commerce. Après l'échec de la zaïrianisation, il va promulguer la loi 77-027 du 17 novembre 1977 portant mesures générales de rétrocession des biens zaïrianisés ou radicalisés aux anciens propriétaires qu'il devait dédommager, par après.

La congolisation des entreprises minières et la zaïrianisation des commerces des étrangers ont achevé l'exode de peu d'investisseurs qui restaient encore dans notre pays à la date de l'indépendance. Ils ne sont jamais revenus. Aussi longtemps que la gestion du pays ne les rassure pas, ils ne reviendront jamais. Sans investisseurs ni bailleurs des fonds, le pays croupira toujours dans la misère.

Les leçons à tirer présentent juste mon avis personnel.

(i) Au moment où commence le combat, l'Union Minière dispose des atouts majeurs. Elle est la seule qui a la connaissance géologique et minière de ses concessions ; c'est elle qui possède l'expertise dans la prospection, l'exploitation, le traitement des minerais et surtout leur vente ; une bonne partie de la raffinerie qui valorise les minerais vendus se fait par ses filiales en Belgique ; c'est elle qui supporte la grande partie du budget de l'Etat (la moitié de celui-ci) et apporte plus de ¾ de recettes en devises du pays. Donc elle tient dans sa main le taux de change de la monnaie nationale et partant, le taux d'inflation au pays. La situation du gouvernement face aux producteurs des matières premières du pays a-t-elle évolué en faveur de l'Etat aujourd'hui ? Non. Après la mort du Service Géologique qui fonctionnait très bien à l'époque coloniale, notre gouvernement se confie à ses partenaires pour qu'ils fassent la prospection, la recherche et l'évaluation des gisements miniers et pétroliers et reviennent ensuite l'informer de ce qu'ils ont trouvé qui détermine la hauteur de sa participation dans le joint-venture. C'est parce qu'il est incapable de connaitre lui-même ses propres réserves minérales que l'Etat délivre à ses partenaires un titre minier qui s'appelle " Permis de Recherche ". Son apport dans le capital du partenariat public-privé est donc évalué discrètement par le privé. Notre Etat ne dispose même pas de moyens d'authentifier l'information que lui donnent ses partenaires sur l'importance des gisements qu'ils disent avoir trouvés et évalués ! C'est pourquoi j'ai toujours soutenu, depuis la Conférence nationale Souveraine où j'avais présidé la Commission " Eau, Forêts, Mines et Hydrocarbures, Terres et Energie ", qu'il faut que le Centre de Recherche Géologique et Minière (CRGM), héritier du Service Géologique du pays de l'époque coloniale, soit le véritable Service Géologique du pays, bien équipé et sous la double tutelle directe des ministères des Mines et des Hydrocarbures. En ce qui concerne le budget de l'Etat et la rentrée en devise du pays, l'Etat congolais devrait diversifier son économie pour ne pas dépendre d'un seul secteur économique au risque de se faire chanter par ce dernier. Dans mon livre " l'Afrique se recolonise… " paru chez Le Harmattan en 2008, je conseille que l'économie du pays soit basée surtout sur les nouvelles technologies (électronique et informatique) qui ont fait émerger les pays d'Asie (Japon, Chine, Corée du Sud, Inde, etc.). En ce moment-là, le pays ne dépendant pas totalement des exploitants miniers, il va négocier avec eux en position confortable.

(ii) Je ne le dirais jamais assez, nos chefs politiques ont très souvent aimé se lancer dans ces combats, certes d'intérêt national, sans acquérir d'abord un consensus national. Pour Mobutu, j'ai déjà dit comment il avait fait un vide politique autour de lui, n'ayant plus que des hommes politiques sous sa botte ou ses ennemis jurés, avant d'affronter seul la puissance financière mondiale représentée par l'Union Minière du Haut-Katanga et les autres sociétés minières installées au pays durant la colonisation. Pour Joseph Kabila Kabange, il a promulgué le premier Code Minier de 2002 quand le pays en guerre était divisé en, au minimum, trois républiques, chacune avec son drapeau et son hymne national. Il va aussi promulguer le nouveau Code Minier en mars 2018 quand il est accusé, à tort ou à raison, d'avoir organisé un glissement au-delà de son mandat qui se clôturait en 2016 afin de modifier ou de violer la constitution dans le but de briguer un 3ème mandat présidentiel auquel il n'avait pas droit. Le combat pour que l'Etat tire le meilleur de ses ressources naturelles, est évidemment d'intérêt national indéniable. Mais le faire seul sans consensus national est un risque délibéré de le perdre que l'on s'autorise à prendre.

(iii) La précipitation avec laquelle nos chefs se lancent dans ce combat ne permet pas de faire des études profondes pour analyser les forces et les faiblesses de chaque partie avant la bataille ultime.

La zaïrianisation commencée officiellement en 1973, s'était poursuivie au-delà de 1974, où Mobutu, constatant encore une fois son échec, va promulguer la loi 77-027 du 17 novembre 1977 portant mesures générales de rétrocession des biens zaïrianisés ou radicalisés. Ainsi, pour ne pas trop alourdir cette première partie de la Contribution n° 2, je réserve cette matière à la deuxième partie. Fait à Kinshasa, le 28 juillet 2020.
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